Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

La Fabrique Roulante
Entreprise individuelle sous le régime de la micro-entreprise
Entrepreneur individuel : Emeric Duchaussoy

Adresse : 63 rue Principale, 76270 Vatierville, France
E-mail : lafabriqueroulante@gmail.com
Téléphone : 06 45 82 20 76

SIREN : en cours d’attribution
SIRET : en cours d’attribution
Immatriculation au Registre National des Entreprises (RNE) : en cours
Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : en cours

TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts, sous réserve de l’application de la franchise en base de TVA.

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication du site est :

Emeric Duchaussoy – La Fabrique Roulante

3. Hébergement du site

La boutique en ligne est créée et hébergée via la plateforme Shopify.

Shopify International Limited
The Sidings, 4th Floor
Grand Canal Quay
Dublin D02 E7K8
Irlande

4. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, visuels, logos, éléments graphiques et créations propres à La Fabrique Roulante présents sur le site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable de La Fabrique Roulante est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

Les marques, personnages, logos et univers appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Données personnelles

Dans le cadre de son activité, La Fabrique Roulante peut être amenée à collecter certaines données personnelles nécessaires au traitement des commandes et à la relation avec ses clients.

Ces données peuvent notamment comprendre :

nom et prénom ;
adresse postale ;
adresse e-mail ;
numéro de téléphone ;
informations nécessaires au traitement et à la livraison des commandes.

Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes, de la relation client, de la livraison et du respect des obligations légales de La Fabrique Roulante.

Pour toute demande concernant vos données personnelles, vous pouvez contacter :

lafabriqueroulante@gmail.com

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement ainsi que des cookies liés notamment à la mesure d’audience, à la personnalisation ou à certains outils marketing.

Lorsque la réglementation l’exige, les cookies non indispensables ne sont déposés qu’après le consentement de l’utilisateur.